14 mai 2007

Commission permanente du 14 mai

Politique sportive du département:

Comité de l'Ain de gymnastique

  • Aide au fonctionnement: 10667 €

Comité de l'Ain de karaté

  • Aide au fonctionnement: 2833 €
Aides aux communes:
  • Une subvention de 13723 € a été accordée à la commune de Balan pour l'acquisition et l'aménagement d'un commerce de proximité.
  • Une subvention de 3000 € à la commune de Pizay pour des études d'urbanisme dans le cadre de la révision du PLU.
  • Concernant la commune de Dagneux, la programmation des travaux de maintenance sur la RD 84D pour 18000 € a été votée ( accompagnement de travaux communaux).

09 mai 2007

Commission permanente du 23 avril

medium_0rdures_ménagères.jpgTraitement des déchets:

Avant la tenue de la commission permanente, le Président a ouvert une session publique pour présenter la révision du plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés sur laquelle les conseillers généraux avaient à se prononcer. Cette révision était rendue nécessaire par les nouvelles préconisations du syndicat ORGANOM chargé de metre en oeuvre le schéma approuvé par le Préfet en Juillet 2002. En effet, suite aux nombreuses réactions d'associations diverses s'élevant contre la priorité donnée à l'incinération dans ce premier schéma, ORGANOM s'est vu confier la mission  de procéder à de nouvelles études. Le résultat de ces travaux fait apparaître les solutions suivantes:

  • Nécessité de réduire au maximum les déchets à traiter par un renforcement du tri sélectif en amont et le développement des systèmes de compostage individuel.
  • Tri mécanique et taitement biologique des ordures ménagères ( méthanisation).
  • Valorisation énergétique des déchets à haut PCI.
Ce nouveau scénario s'appuie sur une diversification des méthodes de traitement. Il n'élimine pas pour autant le recours à des centres d'enfouissement pour certains déchets. Par contre la part d'incinération est considérablement réduite.
Ce projet sera soumis à enquête publique dans toutes les mairies du périmètre d'Organom, du 4 juin au 4 juillet. 
 
 Subventions votées:
 
Commune de BRESSOLES: 17724 € pour la réalisation de gros travaux dans la salle polyvalente ( toiture, plafonds, éclairage).
Commune de LA BOISSE: 20696 € pour l'aménagement de la rue des écoles.
Collège Saint Louis: 30128 € de dépenses de fonctionnement relatives aux personnels apparentés à l'externat.
 
Bourses aux sportifs: 
 
1300 € à Benjamin CLAVIER Espoir La Sereine
1300 € à Ambre CASANOVA Espoir La Sereine
800 € à Michaël GOUVERNEUR Espoir Entente Meximieux Dagneux Plaine de l'Ain